Maurice Frydland


De: Frydland (Maurice)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000626177(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Frydland (Maurice)
Objet:
à dater du présent arrêté
membres de la commission créée par l'arrêté du
2 mars 1993
précité
Groupe:
Commission créée par l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000366227(source JORF)
nomination
13 Juillet 199413/07/1994
De: Frydland (Maurice)
Objet:
à dater du présent arrêté
membres de la commission créée par l'arrêté du
2 mars 1993
précité
Groupe:
Commission créée par l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000178575(source JORF)
nomination
11 Mars 199311/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.